Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Couture facile
PARITYS, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3954398
Date de dépôt :
18/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2022
Couture facile de PARITYS

Présentation de la marque Couture facile

Déposée le 18 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARITYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Couture facile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARITYS domicilié(e) ZA, 23 rue des Peupliers - 92007 - NANTERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 264 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M GILBERT PIAT domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Couture facile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Couture facile est expirée depuis le 18 octobre 2022.

PARITYS a également déposé les autres marques suivantes : RECREATYS , Mercerie Moline , LA COUTURE SANS FIL , L'ATELIER FROU-FROU , Pic & Malice , Moline mercerie , Couture sans fil , PIC ET MALICE , FROU-FROU


PARITYS, Société par actions simplifiée à associé unique - ZA, 23 rue des Peupliers - 92007 - NANTERRE CEDEX - France - SIREN 508264272


ATMARK, M GILBERT PIAT - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants (articles de papeterie) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; housses pour coussins, tentures murales et rideaux en matières textiles ; tissus d'ameublement ; feutre ; haire (étoffe) ; tissus de soie.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; formation dans le domaine de la couture ; organisation et conduite d'ateliers de formation dans le domaine de la couture ; information en matière de loisirs créatifs et d'arts décoratifs ; service de loisirs et notamment ateliers créatifs ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.